حجية المحرر الإلكتروني في الإثبات التجاري
Résumé: إن دراستنا لموضوع المحررات الإلكترونية ومدى حجيتها في الاثبات التجاري، كانت نتيجة حتمية للتقدم الرقمي الحديث الحاصل في السنوات الأخيرة. حيث تطرقنا للنظام القانوني للنظام القانوني للمحررات الإلكترونية والتي أضفى عليها المشرع الجزائري مثله مثل باقي التشريعات، نفس الحجية المقررة للمحررات الورقية، وذلك بإقرار مبدأ التعادل الوظيفي من خلال المادة 323 مكرر 1 المعدلة بالقانون 05-10. كما أصدر القانون 15-04 المتعلق بالتوقيع والتصديق الإلكترونيين، والذي بدوره أضفىحجية على المحررات من خلال توثيق التوقيع الإلكتروني ونسبة إلى صاحبه بإصدار شهادات التصديق. الكلمات المفتاحية:الإلكترونية-الإثباتالتجاري-مبدأ التعادل الوظيفي-شهادات التوثيق. Résumé : Notre étude du sujet des documents électroniques et de l'étendue de leur autorité en matière de preuve commerciale était un résultatinéluctable des progrèsnumérique modernes survenus. Ces dernières années. Nous avons évoqué le régime juridique des documents électroniques, auquel le législateur algérien, comme d'autres l'législation, a donné la même autorité aux documents papier, en approuvant le principe d'équivalence fonctionnelle à travers l'article 323 bis 1, modifié par loi n°05-10. Il a également publie la loi 15-04 relative a la signature électronique et a l'authentification, qui à son tour donne autorité aux document en authentifiant la signature électronique a son propriétaire en délivrant des certificats d'authentification. Les Mots clés : éditeurs électroniques- Preuve commerciale- le principe d'équivalence fonctionnelle- certificats d'authentification.
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