مبدأ استقلالية شرط التحكيم البحري عن العقد الأصلي في القوانين الداخلية والاتفاقيات الدولية
2016
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Hassiba Ben Bouali - Chlef

ع
عيسى, بخيت
س
سهام, زروالي

Résumé: إن مبدأ إستقلال شرط التحكيم البحري عن العقد الأصلي الوارد فيه، يعتبر من أهم المبادئ المستقرة حاليا في مجال التحكيم التجاري الدولي بصفة عامة و التحكيم البحري بصفة خاصة، حيث كرسته معظم التشريعات الدولية، وذلك نظرا للأهمية العلمية لهذه المسألة والتي تظهر بصفة خاصة في مدى تأثر هذا الشرط بما يلحق العقد الأصلي من عوارض قانونية. Résumé: Le principe de l'indépendance de la clause d'arbitrage maritime du contrat initial qui y est contenu, est considéré comme l'un des principes les plus établis actuellement dans le domaine de l'arbitrage commercial international en matière d'arbitrage général et maritime en particulier, où il a consacré la majeure partie de la législation internationale, compte tenu de l'importance scientifique de cette question et qui montre en particulier dans la vulnérabilité cette condition attachée au contrat original, y compris les poutres juridiques

Mots-clès:

التحكيم التجاري
شرط التحكيم
القانون البحري
مبدأ الإستقلالية.
Arbitrage Commercial
la Clause D'arbitrage
Droit Maritime
le Principe de L'indépendance.

Publié dans la revue: الدراسات القانونية المقارنة

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