مساهمة الرقابة الجبائية في تشخيص الخطر الجبائي في المؤسسة الإقتصادية
2016
Mémoire de Master
Sciences Administratives, Économie, Commerce Et Gestion

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ن
ناصري, اسيا

Résumé: تيدف ىذه الدراسة الى معرفة دور الرقابة الجبائية في تشخيص الخطر الجبائي في المؤسسة االقتصادية، و ذلك من خالل التعرف عمى مختمف اشكال الرقابة الجبائية و كذلك مصادر الخطر الجبائي معتمدين في ذلك عمى دراسة حالة بالمديرية الفرعية لمرقابة الجبائية بالمسيمة، و ىذا من اجل االجابة عمى االشكالية التالية: ما هو دور الرقابة الجبائية في تشخيص الخطر الجبائي في المؤسسة االقتصادية؟ و قد توصمت الدراسة الى ان لمرقابة الجبائية دور ىام في اكتشاف و تشخيص االخطار و النقائص التي تواجو المؤسسة بسبب عدم االنتظام الضريبي أو سوء استغالل مختمف االمتيازات و التحفيزات الممنوحة من التشريع الجبائي، و العمل عمى تجنبيا و تخفيضيا مستقبال. Résumé : Cette étude a pour objectif ; la connaissance du rôle de la vérification fiscale dans le diagnostic du risque fiscale dans l’entreprise économique ; par identification des différente types de le contrôle fiscale et les sources du risque fiscale on basant sur une étude dans la sous- direction de le contrôle fiscale à m’sila ; pour répondre à problématique « quelle est le rôle du contrôle fiscale dans le diagnostic du risque fiscale dans l’entreprise économique ? ». On a concluent que le rôle du vérification est très important dans le diagnostic des risque et les manques des entreprise ; à cause de la non connaissance des systèmes fiscaux ; et l’abus des bénéfices données par la législation fiscale ; qu’il faut les éviter dans le future. L

Mots-clès:

les mots clés
le contrôle fiscal
le risque fiscal
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