استقلالية اتفاق التحكيم التجاري الدولي في القانون الجزائري
2017
Mémoire de Master

Université Hamma Lakhdar - Eloued

:
: تابعي, عبد الحكيم

Résumé: يعتبر مبدأ استقلالية اتفاق التحكيم التجاري الدولي عن العقد الأصلي من المبادئ المسلم بها في مجال التحكيم الدولي، كونها مبدأ يحمي اتفاق التحكيم من الزوال. أن دفع أحد أطراف العلاقة العقدية الأصلية بالاحتجاج بعدم صحة اتفاق التحكيم بسبب أن العقد الأصلي تعرض للبطلان أو الانعدام أو الانقضاء والفسخ، فهذا الدفع يجعل مصير اتفاق التحكيم مرتبط بمصير العقد الأصلي، وهذا يتنافى بما جاء به مبدأ استقلال التحكيم. لمبدأ استقلال التحكيم أثران أحداهم إيجابي وهو الاختصاص بالاختصاص، أي اختصاص المحكم في النظر باختصاصه، وأثر سلبي يتمثل بأقصاء القضاء في النظر في النزاع وجعله فقط دور سطحي ومساعد. Le principe de l'indépendance de l'accord arbitrage commercial international du contrat initial est considéré comme un des principes arbitraires dans le domaine de l'arbitrage international, parce qu’il estun principe de protection de l'accord d'arbitrage de disparaître. Que le paiement d'une partie à la relation nodal original pour protester contre la non-validité de la convention d'arbitrage en raison de l'exposition du contrat initial l'invalidité ou l'absence ou à l'expiration, et la résiliation ce paiement fait le sort de la convention d'arbitrage lié au sort du contrat initial, ceci est contraire à ce qu'il a apporté le principe de l'indépendance de l'arbitrage. Le principe de l'indépendance de l'arbitrage deux effets l'un d'entre eux deux effets, dont la compétence positivement compétente la compétence tout arbitre de considérer sa compétence, l'impact négatif est l'exclusion du pouvoir judiciaire en contrepartie du litige et de le rendre seulement un rôle superficiel adjoint

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