اختصاصات المحكمة الجنائية الدولية
2017
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Mohamed Khider - Biskra

ع
علي, دحامنية

Résumé: تناولنا في هذه الورقة موضوعات مرتبطة أساسا بمسألة الاختصاص للمحكمة الجنائية الدولية من خلال نصوص النظام الأساسي، وخصوصا ما تعلق منها بمبدأ التكامل بين القضاء الوطني والقضاء الدولي والقانون الواجب التطبيق في مواجهة أفدح الجرائم الدولية، بالاعتماد على قواعد النظام الأساسي والمعاهدات الدولية ذات المضمون الجنائي. كما تطرقنا إلى مسألة الاختصاص الموضوعي والشخصي والزمني والمكاني للمحكمة الجنائية ومدى ارتباطه بالإحالة من الدول الأطراف ومجلس الأمن الدولي. ثم ختمنا بالتطرق إلى بعض المآخذ التي تظهر وتتجسد في الآثار السلبية في الحالات التي ترتبط فيها المحكمة الجنائية الدولية بمجلس الأمن الدولي وهي عديدة ولكن أهمها: سلطة المجلس في الإحالة على المحكمة، وكذا الوقف بطلب منه لمدة 12 شهرا قابلة للتجديد، لإجراءات التحقيق والمحاكمة في مسألة معروضة على المحكمة الجنائية الدولية.

Mots-clès:

Nous avons abordé dans le présent document des sujets liés principalement à la question de la compétence de la Cour pénale internationale par les dispositions du Statut
en particulier celles liées au principe de complémentarité entre les juridictions nationales et la justice internationale et la loi applicable en face des plus graves crimes internationaux
selon les règles de base du contenu criminel et des traités internationaux. Puis nous avons abordé la question de la compétence de la Cour pénale
de fond
personnelle et spatio-temporel
et comment il se rapporte à la cession de Conseil de sécurité des Nations Unies et les Etats parties. En conclusion nous avons abordé les inconvénients qui apparaissent sont incorporés dans les effets négatifs dans les cas où la Cour pénale international est liée au Conseil de sécurité des Nations Unies
qui sont nombreux
mais le plus important: l'autorité du Conseil dans un renvoi devant le tribunal
ainsi que la cessation de sa demande pour une période de 12 mois renouvelable pour l'enquête et le procès dans l'affaire présenté devant la Cour pénale internationale.

Publié dans la revue: مجلة المفكر

Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft
contact@theses-algerie.com