الطعن في صحـة أدلـة الإثبات الكتابيـة
2017
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Mohammed Seddik Ben Yahia - Jijel

ح
حسين, بلحيرش

Résumé: ملخص: إذا كان القانون نص على إثبات الدعوى كتابة،واعتبر بأن الأوراق العرفية تستمد حجيتها من توقيع من صدرت عنه،وأن الأوراق الرسمية تستمد قوتها من قيام موظف رسمي مختص بتحريرها،فلا يكفي لإسقاط حجية هذه الأخيرة إلا الطعن فيها بالتزوير،فيما يكفي لإسقاط حجية الورقة العرفية إنكار الخط أو التوقيع،وبهذا فان دعوى الطعن في هذه الأدلة تثير من الناحية العملية عدة إشكاليات،تدور حول المقصود بكل منهما،وما هي الطرق التي استحدثها المشرع لمباشرة هذا الطعن،وما الأوراق التي تكون محلا للمضاهاة أو التزوير، والإجراءات الواجب اتخاذها من الخصوم ومن القاضي؟. Résumé : Vu que la loi stipule que l’instance se justifie littéralement, que les documents sous seings privés obtiennent leurs validités par la signature de leurs délivreurs, et que les documents officiels obtiennent leurs validités du fait d’être délivrés par un employé officiel spécialisé. Ainsi, il suffit, pour annuler l’opposabilité de ces documents, de faire recours pour falsification. Quant aux documents sous seings privé, il suffit pour annuler leurs opposabilités, de nier l’écriture ou la signature y apposé. En conséquent, l’instance de recours contre ces preuves entraine plusieurs problématiques, à savoir ; Quel sont les méthodes que le législateur à mis en ouvre pour procéder aux dits recours ?, Quels sont les documents qui sont susceptibles de falsification ?, Quels sont les procédures qu’ils faut prendre par les parties et par le juge ?.

Mots-clès:

دعوى مضاهاة الخطوط
الحكم فيها بدعوى التزوير
دعوى تزوير العقود العرفية
دعوى تزوير العقود الرسمية.
Instance de Comparaison d’Ecriture
Instance de Falsification
instance de falsification des actes sous seings privés
instance de falsification des actes officiels

Publié dans la revue: أبحاث قانونية وسياسية

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