التعدد وآثره في العقاب
2018
Mémoire de Master
Droit Pénal

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ب
بقزيز خير الدين – بكري شكري

Résumé: يطرح موضوع تعدد الجرائم عدة إشكالات قانونية وقضائية ،تمت دراستها بإتباع المنهج الوصفي التحليلي وفقا لما نص عليه القانون واقره الفقه والاجتهاد القضائي ،والوصول إلي أن تعدد الجرائم قد يكون تعددا صوريا أو معنويا وفقا لما نص عليه المشرع الجزائري في المادة 32 من قانون العقوبات ,وقد يكون تعددا حقيقيا وفقا لما نص عليه المشرع الجزائري في المادة 33 وما يليها من قانون العقوبات . Le concours d’infractions présente plusieurs problèmes légaux et judiciaires ayant fait l’objet d’étude suivant la méthode descriptive analytique, conformément à la loi et adopté par le droit et la jurisprudence, Conclure que le concours d’infractions peut être formel ou abstrait comme prévu par le Législateur Algérien dans l’article 32 du code pénal,Le concours des infractions pourrait être réel comme prévu par le Législateur Algérien dans l’article 33 et suivant du code pénal.

Mots-clès:

الجرائم
القانون
القضاء
العقوبات
Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft