واقع تطبيق مؤشرات التسيير على السلوك الجبائي للمكلفين دراسة حالة: المديرية الولائية للضرائب بولاية المسيلة خلال (2004 -2011)
2016
Autre
Histoire Et Arts

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ل
لعلاوي, محمد

Résumé: تهدف هذه الدراسة إلى تحليل إمكانية تشخيص سلوك المكلفين بالضريبة ومدى التزامهم وأدائهم لواجباتهم الجبائية، من خلال الاعتماد على نتائج مؤشرات الوعاء، كمؤشر يعطينا صورة أولية حول التزام المكلفين بالضريبة بمختلف تصريحاتهم، ومدى تحكم المصالح الضريبية في الجانب الكمي للوعاء الضريبي، والرقابة الأولية على المكلفين بالضريبة في مجال الوعاء، من خلال الاعتماد على مؤشرات الوعاء للمديرية الولائية للضرائب بولاية المسيلة خلال الفترة من 2004 إلى 2014 Cette étude vise à Analyser la possibilité de diagnostiquer le comportement des contribuables et l'étendue de leur engagement envers les obligations fiscales, en s’appuyant sur les résultats des indicateurs de la gestion d’assiette d'impôt, comme un guide qui nous donne une première image dans la mesure dans laquelle les contribuables respectent leur divers déclarations fiscales, et la mesure des contrôles fiscaux dans l’aspect quantitatif de l’assiette d'impôt, et le contrôle préliminaire dans le domaine de la fiscalité. L’étude a été basée sur les résultats des indicateurs de l'assiette d’impôt de la direction d’impôts au niveau de la wilaya de M’sila, pendant la période 2004-2011.

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