دور البصمة الوراثية في إثبات النسب في قانون الأسرة
2017
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed Khider - Biskra

ف
فراجي, عادل
س
سقني, صالح

Résumé: L'empreinte génétique est la structure génétique par laquelle se distingue tout individu, et qui nous permet de confirmer l'identité et le géniteur biologique. L'empreinte génétique ou l'acide desoxyribo nucléïque "ADN" est considérée comme une fortune inestimable que la biologie moléculaire apporte à l'humanité, elle a même eu des échos considérables en matière de théorie des preuves, vu que grâce à elle il est désormais possible de confondre l'auteur d'un crime aux lieux du crime, et il en est même pour la confirmation de la filiation. De plus elle a appuyé nombre de principes de cette théorie tel que la concordance entre l'évidence concrète et l'évidence judiciaire ainsi que le fondement des jugements judiciaires sur l'affirmation et la certitude et non pas les suppositions et les probabilités... L'empreinte génétique qui a même pu dans certains cas se substituer à la conviction personnelle du juge, occupe un rang considérable dans la théorie des preuves, pour la simple raison qu'elle est une évidence scientifique prouvée et indéniable. D'ailleurs nombre de pays ont adopté l'empreinte génétique en tant que Preuve scientifique et la considère comme une transition de qualité en matière de preuves , et elle est employée dans les différentes affaires, notamment pour dévoiler les crimes et découvrir les criminels d'une part , et pour confirmer les liens de paternité ou maternité biologique et la filiation d'autre part, pour la raison que les résultats de l'expertise génétique sont pratiquement catégoriques en matière des preuves et que la conviction du juge à l'égard de tels résultats ne pourra être ébranlée de sorte qu'il puisse rendre son jugement en toute assurance et sérénité.

Mots-clès:

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