المسؤولية الجزائية عن إفشاء السرية المصرفية
2017
Mémoire de Master
Droit

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ع
عون الله, سهام

Résumé: تطرقت هذه المذكرة للمسؤولية الجزائية عن إفشاء السرية المصرفية، التي تعتبر من أهم سمات أعمال البنوك، ليس لكونها مرتبطة تماما بمصلحة العميل بكتمان أسرار عملياته المالية، وإنما أيضا صونا لمصلحتها في تحقيق هدفها التجاري التي وجدت لأجله. فالمشرع الجزائري لم يحدد قانون خاص بالسرية المصرفية على عكس بعض التشريعات الأخرى، حيث نجد أن الأحكام العامة المتعلقة بها، منصوص عليها في قوانين متفرقة كقانون العقوبات و قانون النقد والقرض. ومن خلال دراستنا لأحكامها نلاحظ بأن المشرع أقر بمبدأ الالتزام بالسر المصرفي من أجل حماية مصلحة الزبون وحماية مصلحة المصرف وتحقيقا للمصلحة العامة، كما حددت أيضا نطاق الالتزام به و الأشخاص الملزمون بالكتمان والموضوع الذي يقع عليه هذا الكتمان ومدة الالتزام به. ولقيام هذه الجريمة استوجب توافر أركانها، وإذا انتفى ركن من هذه الأركان تنتفي الجريمة، أما بالنسبة للعقوبات الجزائية فهي فرضت جرّاء الإخلال بهذا الالتزام عقوبات ماسة على كل من الشخص الطبيعي والشخص المعنوي كالحبس والغرامة والمصادرة وحل الشخص المعنوي. فمبدأ الالتزام بالسرية المصرفية وُضع لصالح العميل، بحيث لا يجوز للأشخاص الملزمين بهذه السرية إفشاء ما لدى البنك من معلومات خاصة بالعميل، التي تصل إليهم بحكم مهنتهم أو وظيفتهم. غير أنه وبالرغم من هذا الالتزام إلا أنه ينتفي أمام حالات استثنائية تفرضها القواعد العامة بناءا على نص قانوني صريح. Notre mémoire a défini la responsabilité pénale sur la propagation du secret bancaire qui reste l'un des plus principaux caractéristique des services bancaires non seulement parce qu'elle sont totalement proches au bien de l'agent qui doit-être et confidentiel de toutes les opérations Financières qu'il achève. Mais, qui doit, à la fois, et également le conserve les secrets de cet établissement financier pour mais de réaliser sur projet commercial qui, poureting, la banque a été crée. Alors, le projet Algérien n'a pas limité une loi particulière ou un code particulier relatif à la propagation bancaire. Au contraire, à certains autres lois et codes, et à la fois, sont indiqués dans les différentes lois ou différents codes du «Code Pénal», Code pécuniaire et Crédit. Donc, selon notre étude aux jugements de ces lois et codes, nous avons remarqué que le législateur a avoué le principe de la sauvegarde sur le SECRET bancaire pour protéger à la fois, le bien du client et de la Banque. Et si cela est fait, le bien de l'intérêt général est également achevé. Ces jugement là ont aussi défini les personnes chargées de se rester à ce secret là, à son objet et à son période indiquée. Et afin que ce crime soit accompli, ses quatre encoignatures doit-être accomplis aussi parce que, si une seule personne est encoignée parmi ces quatre est absente, le crime est donc non achevé. Par rapport aux sanctions pénales, elle sont des crées suite au non respect de cet principe là. Elles sont des sanctions appliquées sur toutes les personnes ordinaires et morales dont (prison-impôt-saisie-dissolution de la personne moral). Donc, le principe de la conservation du secret bancaire est créé pour le bien de l'agent qui ne doit pas répandre les secrets de l'établissement (ce que la banque possède ou d'autres informations quiconque), l'agent est visé par la loi Qui lui limite ses fonctions. Il reste de dire que certaines conditions générales de vente sont éliminatoires dans certains cas et autres selon les situations secondaires rangées par ces règles

Mots-clès:

افشاء السرية المصرفية
المسؤولية الجزائية
الإطار المفاهمي
disclosure of banking secrecy
criminal liability
the disciplinary framework
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