مركز الاجانب في القانون الدولي الخاص
2018
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Centre Universitaire De Maghnia

ت
تبحريتي, نور الدين

Résumé: ملخص: لقد شهدت القواعد التي تحكم مركز الأجانب تطورا ملحوظا عبر فترات التاريخ، فالوضعية الإدارية للأجانب تختلف من دولة إلى أخرى، و الدول الأجنبية و العربية أثناء وضعها الأنظمة القانونية التي تمنح حقوق للأجانب على أراضيها، تكون ملتزمة بالحد الأدني للحقوق الذي يفرضه القانون الدولي، و في المقابل تملك كل دولة سلطة رفع ذلك الحد عبر اليات تعتمد عليها إما في تشريعاتها الداخلية أو في الاتفاقيات الدولية. Résumé: les règles régissant le statut des étrangers a connu une évolution significative dans les périodes de l'histoire, et le statut administif des étrangers peuvent varier d'un État à l'autre, et les États étrangers et arabes au cours de l'élaboration de régimes juridiques qui accorde des droits des étrangers sur leur territoire, être attachée à un minimum de droits qu'impose par le droit international, en revanche chaque Etat possèdent le pouvoir de lever la limitation à travers des mécanismes dépend dans la législation interne et les conventions internationales. Summary: We have witnessed the rules governing the status of foreigners remarkable development through periods of history, the administrative status of foreigners vary from state to state, and foreign countries and the Arab countries during the developed legal systems which grant rights to aliens on its territory, to be committed to the minimum of rights imposed by international law, and in return, each State has the authority to raise the limit through the mechanisms depend either in national legislation or international conventions..

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