سلطة القاضي في تقدیر حق النفقة
2021
Mémoire de Master

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

أ
أعمار بنةﷲ عبد 2 - حسین صدام فلاح

Résumé: تعتبر السلطة التقدیریة للقاضي لصیقة بممارسته لنشاطه القضائي أیا كان موضوع المنازعة فهذه السلطة عمل یقوم به القاضي بهدف الغایة الموضوعیة من القانون ومن ثم تعد من صمیم عمله ، كما أن قواعد قانون الأسرة الجزائري قواعد مرنة تسمح للقاضي بإیجاد الحل المناسب باختلاف الظروف والملابسات، فقد فتحت الباب واسعا أمام القاضي لإعمال سلطته التقدیریة خاصة ما تعلق بالنفقة، لما لهاته الأخیرة من تأثیر على الحیاة الأسریة. و نظرا لتملص الكثیر في عدم تسدید النفقة. فقد خول المشرع للطرف صاحب الحق إمكانیة اللجوء إلى القضاء للمطالبة به، سواء كان هذا الطرف زوجة أو أحد الأقارب من الأصول أو الفروع. كما أوجب المشرع على القاضي إعمال سلطته التقدیریة في تحدید حق النفقة مراعیا في ذلك معاییر موضوعیة في تحدید حد الكفایة من طعام وكسوة وسكنى وخدمة....الخ . Résumé Le pouvoir discrétionnaire du juge est considéré comme proche de l'exercice de son activité judiciaire, quel que soit l'objet du litige, ce pouvoir est un travail que le juge effectue dans le but objectif de la loi, puis il fait partie de son travail, et les règles du droit de la famille algérien sont des règles souples qui permettent au juge de trouver une solution appropriée dans différentes circonstances. Et les circonstances, elle a ouvert grande la porte au juge pour mettre en oeuvre Son pouvoir discrétionnaire, notamment en ce qui concerne la pension alimentaire, en raison de son impact récent sur la vie de famille. Et en raison de l'évasion de beaucoup dans le non-paiement de la pension alimentaire. Le législateur a autorisé la partie légitime à recourir aux tribunaux pour la réclamer, que cette partie soit une épouse ou un parent d'ascendance ou de descendance. Le législateur a également exigé du juge qu'il utilise son pouvoir discrétionnaire pour déterminer le droit à la pension alimentaire, en tenant compte de critères objectifs pour déterminer la limite de suffisance de la nourriture, de

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