خصوصية الإجراءات المتبعة في الجرائم الماسة بالأطفال
2019
Mémoire de Master
Droit Pénal

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

غ
غانم أمال

Résumé: تعد الجرائم الواقعة على الأطفال إحدى صور الاعتداء التي عاقب عليها المشرع الجزائري بنصوص قانونية مختلفة، لذلك كان علينا البحث في خصوصية هذه الجرائم التي تنقسم إلى قسمين: خصوصية موضوعية تتعلق بصغر سن الطفل ومحدودية مسؤوليته الجنائية وخصوصية إجرائية تتمثل في إجراءات خص بها المشرع الطفل سواء كونه متهم أو ضحية تختلف عن تلك المقررة للبالغين. Résume : Les crimes contre des enfants sont une des images d'abus Cela a puni le législateur algérien des textes légaux différents, donc nous avons dû chercher dans la spécifiée de ces crimes, qui est divisée dans deux parties : la spécifiée objectif touchant petit et l'âge de l'Enfant et la responsabilité criminelle limitée et spécifiée procédurale dans des mesures procédurales particulières l'enfant de législature, les deux étant de l'accusé ou la victime diffère de ceux prescrits pour des adultes.

Mots-clès:

جرائم الاطفال-
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