واقع حقوق المكلية الأدبية والفكرية في الجزائر: دراسة نظريةزتحليلية للقوانين والتنظيمات

Résumé: La propriété intellectuelle en Algérie: Approche théorique et analytique La proprièté intellectuelle revet une grande importance dans le milieu académique et suscite donc l’intéret des chercheurs dans les différents domaines et principalement le droit et les affaires juridiques. La proprièté intellectuelle est le produit de la pensée humaine qui se materialise dans l’industrie par l’invention donnant droit à son auteur de détenir un brevet et dans le domaine scientifique et littéraire par des oeuvres scientifiques et artistiques qui sont prises en charge par le droit d’auteur. En Algérie, il faut attendre l’année 1997 pour voir la legislation algérienne opérer une avancée prometteuse en intégrant la proprièté intellectuelle dans son cadre juridique par la promulgation du décret présidentiel portant adhésion de l’Algérie à la convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Ainsi, une mutation profonde est enregistrée pour la prise en charge du fait littéraire et intellectuel. Il est à souligner d’autre part que les mutations qui se produisent dans le monde en matière de technologies d’information et de communication T.I.C., notamment après le sommet de 2003 et 2005 sur la socièté de l’information sont absorbées et incorporées par le cadre juridique de ces pays qui se mettent de la partie pour l’adapter à ce nouveau contexte. En revanche, la législation algérienne ne daigne pas s’adapter à ces mutations et se trouve donc face à un défi qui consiste à intégrer les supports électroniques nouveaux notamment les informations véhiculées par l’internet afin de leur assurer une protection juridique et encourager les auteurs à plus de production intellectuelle.

Publié dans la revue: مجلة العلوم الإنسانية