الالتزامات البنكية لتنفيذ عملية المقاصة الإلكترونية للشيكات
Résumé: الملخص: المقاصة الإلكترونية للشيكات تعتبر من ضمن العمليات المصرفية المهمة، والمستحدثة في المجال المصرفي لما تقدمه من خدمات للزبون، فهي تقنية تعتمد على تحويل بيانات الشيك الورقي، إلى بيانات غير مادية، للبنك المسحوب عليه، لتتم هذه العملية في غرفة المقاصة. فهي عملية تتم فيما بين البنوك، تتطلب ضرورة القيام بالتزام قانونية فرضها القانون، لأجل أن تتم عملية المقاصة بصورة سليمة تمكن من استيفاء مبلغ الشيك. Résumé : La compensation électronique des chèque, c’est une opération bancaire impotente, qui apparue récemment dans la domaine bancaire, qui facilité la tache de service à la clientèle est une technique de transaction des donné de chèque papier , a des données non physique, Ce processus aura lieu à la chambre de compensation. C’est une opération inter banque, Exiger la nécessité d'un engagement juridique imposée par la loi, Par souci du processus de compensation sont correctement gérés pour couvrir le montant du chèque. Mots clés: Compensation électronique, le chèque, les obligations de la Banque.
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Publié dans la revue: مجلة العلوم القانونية والاجتماعية
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