انتقال الملكية العقارية عن طريق المبادلة في القانون الجزائري
2016
Mémoire de Master

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ن
ناني, اميرة

Résumé: تهدف هذه الدراسة إلى معرفة النظام الأحكام العامة التي تحكم عقد المبادلة فكان لابد من الوقوف على مفاهيمه الأساسية، من خلال تعريفه وتحديد خصائصه وكذا أحكام عقد البيع التي تطبق عليه ,وبيان حجيته كقوة ثبوتية لإقرار الملكية العقارية التي تكتسب عن طريق المبادلة، فهو ينتج بإتباع إجراءات قانونية صحيحة كما تهدف هذه الدراسة على إبراز وتوضيح أهم المبادلات التي قامت بها الدولة من أجل تطوير العقار, إضافة إلى ذلك معرفة النصوص القانونية والمراسيم والأوامر التي تؤطر عقد المبادلة .Cette étude vise à déterminer l'ordre des dispositions générales des contrôleurs de swap détenus devaient être debout sur les concepts de base, à travers la définition et la caractérisation ainsi que les dispositions du contrat de vente qui lui sont applicables, et la déclaration de son autorité comme une identité pour l'adoption de biens immobiliers acquis par l'échange, il est produit en suivant les procédures juridiquement valable que cette étude vise à mettre en évidence et d'illustrer les opérations les plus importantes réalisées par l'Etat en vue de développer la propriété, en plus de savoir que les textes et décrets juridiques et des commandes qui encadrent le contrat de swap

Mots-clès:

الملكية العقارية
المقايضة
المبادلة العقارية
مقايضة العقار بدون مقابل مالي'
"biens immobiliers
troc
real échange de biens
propriété d'échange sans frais
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