المناولة في الصفقة العمومية
2021
Mémoire de Master

Université Kasdi Merbah - Ouergla

ب
بشرى بوشريط, إكرام مقراني

Résumé: الملخص: تعد المناولة وسيلة لتنفيذ الصفقة العموميةأذ يقوم عقد المناولة على منح المتعاقد الأصلي للمناول تنفيذ جزء من الصفقة وفق شروط محددة قانونا من المرسوم الرئاسي 15-247 ،وتمييزه عن ما يشابهه من العقود الأخرى،فيتضح له جملة من الخصائص ، إذ لا بد من توفر ركيزة من الأركان حيث يبرم هذا العقد وفق طرق خاصة و مراحل معينة، فتتعدد أنواعه كل حسب طبيعته الزمانية و الموضوعية، فيترتب عنه آثار قانونية تنشأ بين أطرافه المتمثلة في إلتزامات كل من المتعاقد الأصلي و المناول و المصلحة المتعاقدة مما يجلها خاضعة لرقابة مختصة في الصفقات العمومية La sous-traitance est un moyen d'exécuter le marché publique, car le contrat de manutention est basé sur l'octroi de l'entrepreneur d'origine au sous-traitant pour exécuter une partie de marché selon les conditions définies par la loi du décret présidentiel 15-247, et de le distinguer des autres contrats similaires .des coins Lorsque le présent contrat est conclu selon des modalités particulières et certaines étapes, ses types sont variés, chacun selon sa nature temporelle et objective, entraînant des effets juridiques survenant entre ses parties représentées dans les obligations de chacun du contractant initial, du sous-traitant et du intérêt contractant, ce qui le soumet à un contrôle spécialisé dans les marchés publics Subcontracting is a means of performing the public contract, as the handling contract is based on the granting of the original contractor to the subcontractor to perform a part of the contract according to the conditions defined by the law of Presidential Decree 15-247, and to distinguish it from other similar contracts. When this contract is concluded according to specific terms and certain stages, its types are varied, each according to its temporal and objective nature, leading to legal effects arising between its parties represented in the obligations of each of the initial contractor, the subcontractor and of the contracting interest, which subjects it to a control specialized in public contracts

Mots-clès:

إلتزامات
les obligations
competent control
الرقابة المختصة
الصفقة العمومية
المتعاقد الأصلي
المصلحة المتعاقدة
المناولة
manutention
المناول
intérêt contractuel
entrepreneur initial
le gestionnaire
marché public
handling
le contrôle compétent
contractual interest
initial contractor
the manager
public contract
obligations
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