دور الجباية البيئية في حماية البيئة في الجزائر
2024
Article
NaN

Université Abderrahmane Mira - Bejaia

ع
عليم, ليدية

Résumé: تعتبر الجباية البيئية أحسن وسيلة معاصرة لحماية البيئة، وأداة اقتصادية فعالة لصنع سياسة بيئية ناجحة نظرا لطابعها المزدوج، الردعي من جهة من خلال الضرائب والرسوم التي تفرضها على الملوثين والتحفيزي من جهة أخرى من خلال الاعفاءات التي يستفيد منها كل من يمارس أنشطة صديقة للبيئة. كرس المشرع الجزائري الجباية البيئية منذ بداية التسعينات بمختلف صوره، لكن قصور النظام الجبائي البيئي وضعف السياسة البيئية أدى الى محدودية دور الجباية البيئية في الحد من التلوث البيئي وحماية البيئة. La fiscalité environnementale est le meilleur moyen contemporain de protéger L’environnement, et un outil économique efficace pour mener à bien une politique environnementale du fait de sa double nature, dissuasive d'une part par les taxes et redevances imposées aux pollueurs et incitative d'autre part par des exonérations qui profiter à tous ceux qui pratiquent des activités respectueuses de l'environnement. Le législateur algérien a consacré la fiscalité environnementale sous diverses formes depuis le début des années 90, mais l'échec du système de fiscalité environnementale et la faiblesse de la politique environnementale ont conduit au rôle limité de la fiscalité environnementale dans la réduction de la pollution environnementale et l’appui de l'environnement. Environmental taxation is the best contemporary way to protect the environment, and an effective economic tool for making a successful environmental policy due to its dual nature, deterrent on the one hand through taxes and fees imposed on polluters and incentive on the other hand through exemptions that benefit everyone who practices environmentally friendly activities. The Algerian legislator devoted environmental taxation in various forms since the beginning of the nineties, but the failure of the environmental taxation system and the weakness of the environmental policy led to the limited role of environmental taxation in reducing environmental pollution and protecting the environment.

Mots-clès:

Publié dans la revue: مجلة الدراسات حول فعلية القاعدة القانونية

Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft