حق رئيس الدولة في حل البرلمان – دراسة مقارنة في بعض الدساتير العربية –
2015
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

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م
ماية, بن مبارك
و
وهيبة, قابوش

Résumé: ملخص: يهدف هذا المقال دراسة موضوع حق رئيس الدولة سواء أكان ملك أم رئيسا للجمهورية في حل البرلمان دراسة مقارنة في بعض الدساتير العربية ،فيهتم ببيان هذا الحق و أنواعه و الضمانات المقررة لمنع إساءة استخدامه باعتباره السلاح المقابل لحق البرلمان في إسقاط الحكومة ،و منه الوقوف إلى ما يقتضيه سلاح حل البرلمان و فعاليته في بعض الدساتير الملكية و الجمهورية أيضا ضمانات لعدم التعسف في اللجوء إليه. Résumer: Le but de cet article est l'étude de la question du droit du chef de l'Etat, que ce soit roi ou président de la république à la dissolution du Parlement étude comparative dans certaines constitutions arabes, ont tendance à concentrer une déclaration de ce droit et ses types et les garanties mises en place pour empêcher son utilisation abusive comme une arme d'autre part, le droit du Parlement et de renverser le gouvernement pour dissoudre le parlement et son efficacité dans certaines constitutions de la République et les garantie contre les abus en cas d’iretour

Mots-clès:

حل البرلمان - الدستور - الانظمة السياسية - التشريع.
Dissoudre le Parlement - la Constitution - systèmes politiques - la législation.

Publié dans la revue: مجلة الحقوق والعلوم السياسية

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