النظام القانوني للتوثيق الإلكتروني في التشريع المقارن
2014
Mémoire de Master
Droit Des Affaires

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

د
دومي حیاة

Résumé: أدى التطور المتسارع الذي یشهده العالم الیوم في التكنولوجیا إلى ظهور تقنیات حدیثة وعلى أ رسها الانترنت، فقد اوجدت شبكة الانترنت طرقا عدیدة للتعاقد وذلك من خلال استعمال وسائل إلكت رونیة حدیثة كالبرید الإلكتروني ولكن هذه الطرق الجدیدة في التعاقد واجهت بعض الصعوبات القان ونیة التي تدور حول هذه إثباتها وتحدید مضمونها. ولا شك أن الثقة والأمان الذي یبحث عنه المتعاملین عبر الانترنت یأتیان في مقدمة الضمانات التي یتعین توافرها لازدهار التعاملات الإلكترونیة وهي من أهم الأمور التي یجب توفرها في العقود الإلكترونیة. وذلك نظ ا ر لما تمتاز به هذه العقود من عدم الالتقاء الفعلي بین أط ا رف التعاقد ومن أجل بث الثقة والأمان لدى المتعاقدین عبر الانترنت استلزم الأمر وجود طرف ثالث محاید موثوق به یسمى بجهة التوثیق الإلكتروني وذلك لتأكید صدور الا ا ردة التعاقدیة ممن تنسب له إلیه والتأكد من جدیتها وبعدها عن الغش والاحتیال. وقد تضافرت الجهود الدولیة والاقلیمیة والوطنیة لتنظیم عمل جهات التوثیق الإلكتروني والشهادات الصادرة عنها وتحدید مسؤولیتها في حال إخلالها بالالت ا زمات الملفات على عاتقها في تعویض الطرف المتضرر سواء أكان صاحب الشهادة أم الغیر الذي اعتمد على الشهادة الصادرة عنها. Nous vivons aujourd’hui, et dans le monde entier, un développement remarquablement rapide dans le domaine de la technologie. Par conséquence, de nouvelles techniques sont nées, en particulier l’internet. En effet ; l’internet a pu multiplier les voies de contrats en utilisant des moyens électroniques développés tels que le courrier électronique… Néanmoins, ces nouvelles voies de contrats ont rencontré quelques difficultés juridiques, ces dernières questionnent sur la confirmation de ces voies ainsi que la précision de leurs contenus. Certainement, la confiance et l’assurance sont les deux primordiales conditions qu’il faut garantir aux utilisateurs via internet afin de consolider le commerce électronique. Aussi, ces deux éléments sont les plus importants facteurs qui doivent se présenter dans les contrats électroniques. En réalité, ces contrats doivent être assurés par ces deux conditions étant donné qu’ils manquent d’un article très important : la rencontre réelle des deux contractants. D’ailleurs, pour combler ce manque dans ce type de contrat et pour rassurer plus les contractants par internet, on a jugé nécessaire de faire appel à une troisième partie « neutre » qui devrait être digne de confiance. On appelle cette partie : un prestataire de services de certification électronique. Cette partie est interpellée pour confirmer la volonté contractuelle de l’utilisateur concerné, affirmer la sincérité de cette volonté et infirmer sa tricherie ainsi que son escroquerie. Il faut signaler qu’on fournit d’énormes efforts à l’échelle régionale, nationale et même internationale dans le but d’organiser le travail des prestataires de services de certification électronique et aussi, les certificats signés par ces derniers. On se soucie également dans ce domaine électronique, de souligner la responsabilité de cette troisième partie dans le cas où elle tentera d’échapper à ses engagements qui consistent à rembourser l’endommagé qu’il soit possesseur de certificat ou le tier électronique qui a adopté ce certificat.

Mots-clès:

التوثيق الالكتروني
قانون الاعمال
التشريع المقارن
الجزائر
Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft