حالات الاستعجال المتعلقة بشؤون الأسرة
2016
Mémoire de Master
Droit Privé

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

م
ميلودي كوثر

Résumé: ما يمكن استخلاصه هو أن الغاية من القضاء الإستعجالي في مادة شؤون الأسرة هي اتخاذ التدابير الإستعجالية و التحفظية التي من شأنها المحافظة على الحقوق الأسرية و صيانتها حال التنازع عليها إلى غاية إصدار حكم قطعي . و بالنظر إلى حالات الاستعجال المتعلقة بقانون الأسرة و التي تدخل في صلاحيات قاضي الاستعجال فإن المشرع لم يحصر هاته الحالات و إنما ذكر على سبيل المثال في التعديل الأخير لقانون الأسرة في المادة 57 مكرر بعض الحالات التي تستدعي اللجوء للقضاء الإستعجالي . Que peut-on déduire est que le but d'éliminer l'urgence en la matière de la famille est de prendre des mesures d'urgence, et une véranda qui permettrait de préserver les droits de la famille et de la maintenance en cas de contestation jusqu'à la délivrance du jugement final. Compte tenu des cas d'urgence en matière de droit de la famille et dans les pouvoirs du juge de l'urgence, le législateur n'a pas limité ces circonstances et les situations, mais a dit, par exemple, dans la récente modification de la loi sur la famille à l'article 57 bis certains cas qui nécessitent le recours à éliminer l'urgence

Mots-clès:

الاستعجال
شؤون الاسرة
قانون الاسرة الجزائري
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