مسؤولية المنشأت المصنفة عن عن جريمة تلويث البيئة في التشريع الجزائري .
2016
Thèse de Doctorat
Droit

Université Benyoucef Benkhedda - Alger 1

ع
عثماني، حمزة

Résumé: يتمثل موضوع البحث محل الدراسة في معالجة المسؤولية التي تخضع لها المنشات المصنفة الواردة في قانون البيئة و التنظيمات الخاصة له بالإضافة إلى مسؤولية هذه المنشأت الواردة في القواعد العامة

Mots-clès:

جريمة تلويث البيئة
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