واقع الإزدواج الضريبي و طرق تسويته في التشريع الجزائري

Résumé: شهد العالم منذ القرن الماضي إنفتاحا إقتصاديا هائلا و بروزا لإقتصاد السوق كنظام إقتصادي عالمي تقوده الدول الرأسمالية الكبرى و تدعمه المنظمات التجارية و المالية الدولية، فتحررت المبادلات و أتسعت و تشابكت العلاقات الإقتصادية الدولية و أنتشرت فروع الشركات في مختلف الأقاليم، في عصر أتسمت معالمه بتطور التكنولوجي السريع و ثورة للمعلومات. في خضم تلك التطورات، لم تعرف التشريعات الجبائية للدول تغيرا ملموسا يتماشى مع واقع علاقاتها الإقتصادية و أدى تمسكها بسيادتها الضريبية و رغبتها في زيادة مداخيلها الجبائية إلى تداخل الإختصاصات الضريبية للدول مما أفرز العديد من المشاكل ذات طبيعة ضريبية أبرزها الإزدواج الضريبي بصنفيه الداخلي و الدولي. و بهدف تفادي الجوانب السلبية للظاهرة أعلاه و المتمثلة عموما في مضاعفة العبء الضريبي الذي يتحمله المكلف و إنعكاساتها على مداخيله و عائداته الإستثمارية ، تم إقرار طرق من شأنها أن تتكفل بمهمة معالجة ثنائية الإقتطاع الضريبي مع العلم بأنها تختلف بحسب طبيعة الإزدواج الضريبي. Résumé Le monde a connu une ouverture économique et une prédominance de l’économie de marché en tant que système économique dirigé par les grands Etats capitalistes et soutenue par des organisations commerciales et financières internationales, les échanges se sont libérés, les relations économiques se sont développées et les filiales des entreprises se sont répondues hors de leurs territoires, à une époque caractérisée par un développement rapide de l’information. Face à ces évolutions, la législation fiscale n’a pas connu de changement concret afin de s’adapter à la réalité fiscale et à celle des relations économiques, ce qui a introduit l’émergence de nombreux problèmes entre autres le phénomène de double imposition fiscal à la fois interne et international. C’est précisément pour éviter les aspects néfastes de ce phénomène que nous allons citer les approches adoptées pour le traiter, sachant qu’elles diffèrent selon la nature de double imposition. Résumé Le monde a connu une ouverture économique et une prédominance de l’économie de marché en tant que système économique dirigé par les grands Etats capitalistes et soutenue par des organisations commerciales et financières internationales, les échanges se sont libérés, les relations économiques se sont développées et les filiales des entreprises se sont répondues hors de leurs territoires, à une époque caractérisée par un développement rapide de l’information. Face à ces évolutions, la législation fiscale n’a pas connu de changement concret afin de s’adapter à la réalité fiscale et à celle des relations économiques, ce qui a introduit l’émergence de nombreux problèmes entre autres le phénomène de double imposition fiscal à la fois interne et international. C’est précisément pour éviter les aspects néfastes de ce phénomène que nous allons citer les approches adoptées pour le traiter, sachant qu’elles diffèrent selon la nature de double imposition.

Publié dans la revue: مجلة الحقوق والعلوم الانسانية