حماية مجهولي النسب في التشريع الجزائري
2022
Mémoire de Master

Université Mohamed Khider - Biskra

س
سامية, بوسقامة
ب
برنية, لخنش

Résumé: Nous trouvons la question de la protection des enfants de filiation inconnue dans la légilation algérienne comme des l’une questions marginalisées quisont encor à l’ étude, car nous constatons que ce groupe social souffre en silence et lutte pour la survie, le soin et la protection de ses différents droits,et nous avons traité cette question en abordant le concept de l’enfant de filiation inconnue , ou nous avons traité cette question en abordant le la concept de l’filiation incnnue,ou nous avons traité une définition L’enfant de filiation inconnue, et nous avons traité une définition L’enfant de filiation inconnue et les facteurs conduisant à son existence.C’est dant l’étude préliminaire et dans le premier chapitre que nous avons abordé la protection objective de l’enfant de filiation inconnue ,premiérement, la protection civile de l’enfant de filiation inconnue et sa protection dant la loi sur l’état civil et sa protection dant la loi sur la famille,deuxiémement,la protection pénale de l’enfant de filiation inconnue et la crimes portant atteinte aux droits de l’enfant de pedigree inconnu et crimes que empechent l’enquete sur la personnalité de l’enfant. Le dexiéme chaptre traitait des mécanismes de protection des enfants de filiation inconnue dant les centres compétents ,d’ une part, du concept d’institution de l’enfance secouriste,de la définition de l’enfance secouriste et des caractéristiques de l’enfance secouriste,et de la structure interne systéme du center de la premiére enfance,d’ autre part les centres de rééducation et d’intégration des mineurs, la définition du centre de rééducation et d’intégration des mineurs,et les instances dirigeantes des centres de rééducation et d’intégration des mineurs, et les droits Et les devoirs des mineurs au sein des centres de rééducation et de rééducation des mineurs. At travers notre étude,nous remarquons que ce groupe social est marginalisé,et n’a pas reçu beaucoup d’attention de la part du législateur algérien,encore négligent de ne pas développer ses propres textes pour protéger ses droits et ses soins.

Mots-clès:

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