إنتهاك حقوق مالك براءة الإختراع (جريمة التقليد)
2019
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Centre Universitaire Aflou

م
مطماطي, راوية
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مطماطي, راوية

Résumé: الملخص أصبحت حقوق المخترعين في خطر نتيجة إنتشار ما يعرف بظاهرة التقليد، والتي كانت وليدة مايعرف بالعولمة وكذا التفتح على الأسواق الخارجية. ومن خلال هذه الورقة البحثية سنحاول معالجة ماهية هذه الجرمية وفيما تكمن آثارها، وكيف تعامل المشرع الجزائري مع ذلك، بغية الحفاظ على حقوق المبتكرين وكذا منحهم ضمانات أكثر لحماية حقوقهم الفكرية. الكلمات المفتاحية: مخترع، براءة الإختراع، التقليد، الجريمة. Résumé Actuellement les droits des inventaires subissent un danger a cause de la propagation de se qu’on appelle le phénomène de l’imitation, qui a un rapport avec la notion de la mondialisation et l’ouverture sur les marchés étrangère. A travére cette étude on va essayé de entamé le sujet de la contrefaçon qui est classé dans la case des crimes, et on plus on va traité les influence de ce fluo, en revanche on essaye de voire comment le législature Algérien a-t-il réagit en vert se phénomène, afin de préserver les droits des innovateurs, et leur accorder plus de garanties pour la protection de leur droit intellectuel. Mots clés : Inventaire- Brevet d’invention- Imitation- Crime

Mots-clès:

مخترع
براءة الإختراع
التقليد
الجريمة

Publié dans la revue: مجلة البحوث القانونية و الاقتصادية

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