منازعات الضمان الاجتماعي وآليات تسويتها على ضوء القانون الجزائري
Résumé: Résumé : La sécurité sociale est une structure en soi, régie par des lois et des mécanismes qui lui sont propres. Cette approche a abouti à l'indépendance du système social, puisque cette recherche vise les mécanismes de règlement des différends dans le domaine de la sécurité sociale, comme cette recherche a été étudiée par le divisant en deux chapitres, dont le premier traite des mécanismes de règlement des différends des croyants sociaux, comme Nous avons divisé le sujet en trois sections, dont la première est liée au règlement des différends publics, à des fins de règlement interne et judiciaire règlement des litiges publics. Dans la seconde, nous avons abordé les modalités du contentieux médical, dans lequel nous avons traité du règlement des contentieux liés à la santé tante des bénéficiaires de la Sécurité Sociale, ainsi que la compétence judiciaire en matière de contentieux médical. Dans la troisième, nous avons traité des modalités des litiges techniques à caractère médical, dans laquelle nous avons traité des procédures internes suivies pour le règlement des litiges à caractère médical, ainsi que des procédures judiciaires pour les litiges techniques à caractère médical. Quant au deuxième chapitre, il traite des mécanismes de règlement des conflits patronaux, où ce chapitre, à son tour, est divisé en trois sections. Le premier thème traite des conflits publics et privés dans lequel nous avons traité des réclamations aux organismes locaux, ainsi que le règlement amiable devant les commissions de recours préalables Quant au deuxième thème, nous l'avons consacré à l'étude des procédures de recouvrement Obligatoire Ce thème a été divisé en deux demandes, la première porte sur les conditions du recouvrement obligatoire et la seconde est les modalités de collecte obligatoire conformément à la loi sur la sécurité sociale. Dans le troisième thème, le recours au recouvrement par voie judiciaire et les garanties de ses droits.
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