أوامر التصرف في التحقيق الابتدائي في القانون الجزائري
2015
Mémoire de Master

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

س
سعادي حامد

Résumé: یتناول البحث بالدراسة موضوع أن قاضي التحقیق مخول قانونا لاتخاذ كل الإجراءات التي یراها ضروریة للكشف عن الحقیقة إذ یتمتع بصلاحیات واسعة ومهمة في مجال جمع الأدلة للوصول إلى الجاني من خلال إجراءات التحقیق والمتابعة والتي تساعده على الفصل في القضیة وإ صدار أمر تصرف نهائي فیها سواء بالإحالة أو أن لا وجه للمتابعة و هذه الأوامر المنصوصعلیها في قانون الإجراءات الجزائیةصراحة. Le juge d'instruction autorisée par la loi à prendre toutes les mesures qu'il juge nécessaires pour découvrir la vérité car il bénéficie de larges pouvoirs et important dans le domaine de la collecte de preuves pour se rendre à l'auteur par le biais de l'enquête et le suivi des procédures, qui l'aident à se prononcer sur la question et d'ordonner la liquidation définitive, si la cession ou qui ne sont pas confrontés suivi et ces commandes sont énoncées dans le Code de procédure pénale explicitement.

Mots-clès:

Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft