حماية المستهلك في عقد البيع الالكتروني
2020
Mémoire de Master

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ح
حديد مفيدة زهاني حسيبة

Résumé: أصبحت السوق الإلكترونية ملاذا مهما للمستهلك الإلكتروني على المستوى العالمي، يلجأ إليها لأجل إبرام الكثير من العقود و التي من بينها عقد البيع الإلكتروني. و نظرا للطبيعة الخاصة لهذا النوع من العقود فإن إبرامها يثير الكثير من المخاطر ضد المستهلك الإلكتروني بالطبيعة لأنه الحلقة الأضعف في هذه العلاقة التعاقدية، و لذلك كان على المشرع توفير الحماية القانونية له من كل ما قد يهدد صحته وسلامته و حصوله على مبتغاه من هذا التعاقد، من خلال حماية المنتوج محل العقد من أي غش و تدليس أو خداع، كما كان له إحاطة المستهلك بالثقة اللازمة في هذا المجال من حيث حفظ البيانات و و إضفاء القوة القانونية اللازمة لهذا النوع من العقود و تقرير مسؤولية المورد عن كل ضرر يلحق بالمستهلك. و لأن هذا المجال يعتبر مستقبل العالم المتطور يجب إرساء حماية مثلى للمستهلك الإلكتروني Résumé Le marché en ligne est devenu un refuge important pour le consommateur mondial, y recourant pour de nombreux contrats, y compris le contrat de vente électronique. En raison de la nature particulière de ce type de contrat, sa conclusion soulève beaucoup de risques contre le consommateur électronique par nature parce qu’il est le maillon faible de cette relation contractuelle, et donc le législateur a dû lui fournir une protection juridique contre tout ce qui peut menacer sa santé et sa sécurité et obtenir ce qu’il veut de ce contrat, en protégeant le produit à la place du contrat contre toute fraude, fraude ou tromperie, et il a également dû informer le consommateur de la confiance nécessaire dans ce domaine en termes de conservation des données et de force juridique. Nécessaire pour ce type de contrat et déterminer la responsabilité du fournisseur pour tous les dommages causés au consommateur. Parce que ce domaine est l’avenir du monde développé, nous devons établir une protection optimale pour le consommateur électronique.

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