الجرائم ضد الإنسانية و المسؤولية الجنائية الدولية للفرد
2012
Autre
Droit [239]

Université Mouloud Mammeri - Tizi Ouzou

د
ديلمي, لامياء

Résumé: تعتبر الجرائم ضد الإنسانیة من أخطر جرائم القانون الدولي على الإطلاق، هذا ما دفع بالمشرع الدولي إلى بذل جهود متعددة في سبیل قمعها، وذلك من خلال إخضاعها لأحكام المسؤولیة الجنائیة الدولیة. بذلك كان موضوع المسؤولیة الجنائیة الدولیة عن الجرائم ضد الإنسانیة محل اهتمام المجتمع الدولي إذ بدأت قواعده وأسسه تستقر من خلال میكانزمات دولیة معتبرة، تمثلت أساسا في قضاء الأنظمة الأساسیة للمحاكم الجنائیة الدولیة العسكریة (نورمبورغ وطوكیو) والمؤقتة (یوغسلافیا ورواندا) والدائمة .(المحكمة الجنائیة الدولیة لعام 1998) بالإضافة إلى دور فقه القانون الدولي، أعمال لجنة القانون الدولي والاتفاقیات الدولیة في مجال إقرار وترسیخ مبدأ المسؤولیة الجنائیة الدولیة للفرد عن الجرائم ضد الإنسانیة، لمنع مرتكبي هذا الإجرام الدولي من الإفلات من العقاب حمایة لحقوق الإنسان وحریاته الأساسیة تحقیقا للسلم والاستقرار الدولي عبر .العالم Les crimes contre l'humanité sont considérés comme les plus tragiques de toute l'histoire des crimes de droit international, de tous les points de vue, ce qui a emmené le législateur international à concentrer tous les efforts afin de les bannir et les réprimer, et cela, en les soumettant aux règles de la responsabilité pénale internationale. Et c'est pour ça, que le sujet de la responsabilité pénale internationale sur les crimes contre l'humanité était au centre des préoccupations de la communauté internationale, où des bases ont commencé à se stabiliser à travers des mécanismes internationaux considérables, construites essentiellement dans la justice des statuts essentiels des tribunaux internationaux militaires (Nurembourg et Tokyo), et temporaires (ex Yougoslavie et Rwanda) et permanents (Tribunal pénal international année 1998). Rajoute à cela, le rôle de la doctrine du droit international, les travaux de la commission juridique internationale et les conventions internationales dans le domaine de reconnaissance et confirmation du principe de la responsabilité pénale internationale de l'individu sur les crimes contre l'humanité, en empêchant les auteurs de ces crimes internationaux d'échapper à la condamnation en protégeant les droits de l'homme et les libertés en vue de la sécurité et la stabilité à travers le monde.

Mots-clès:

المحاكمة
حقوق الإنسان
المسئولية الجنائية الدولية للفرد
الجرائم ضد الإنسانية
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