تسبيب القرارات الإدارية
Résumé: سادت لفترة طويلة قاعدة "لا تسبيب إلا بنص" وتكريسا لها استندت الإدارة بعدم الت ا زمها بالتسبيب على عدة مبر ا رت منها ما يتعلق بالامتيا ا زت القانونية للإدارة، ومنها بالواقع الإداري، لكن هذه المبر ا رت لم تصمد أمام الأهمية الكبيرة للتسبيب سواء بالنسبة للإدارة أو المواطن، حيث تبنته معظم التشريعات ومنها فرنسا والج ا زئر. يحاول هذا البحث الوقوف على مبر ا رت المبدأين وعلى أحكام التسبيب الوجوبي في فرنسا والج ا زئر ومدى كفاية التكريس التشريعي له في الج ا زئر. Résumé: Il a prévalu pendant une longue période, la règle qui stipule qu’il "n’y pas de motivation que par un texte". En consécration de cette règle l’administration est baséesur plusieurs raisons relatives aux privilèges légaux de l’administration et aux raisons de la réalité administrative de celle-ci. Cependant ces raisons n’ont pu résister devant l’importance massive de la motivation tant pour l’administration que pour le citoyen ce qui est adopté par toutes les législations dont l’Algérie et la France font partie. Cette étude tente de trouver des raisons pour ces deux principes, et les dispositions de la motivation impérative en France et en Algérie, et la suffisance de sa consécration législative en Algérie.
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