تنفيذ حكم التحكيم الدولي
Résumé: يعد تنفيذ حكم التحكيم أهم مرحلة من مراحل العملية االتحكيمية برمتها، فبصدور حكم التحكيم يفترض تنفيذه من قبل الأطراف بالطريقة الودية، إلا أنه يمكن لأحد الأطراف أن يتقاعس في تنفيذ حكم التحكيم، مما يجعل الطرف الآخر يلجأ الى التنفيذ الجبري عن طريق طلب يتقدم به الى الجهة القضائية المختصة بإتباع نظام رفع دعوى قضائية أو نظام الأمر بالتنفيذ وإتباع الإجراءات المنصوص عليها قانونا، ليقوم القاضي بعد ذلك ببسط رقابته على حكم التحكيم والتأكد من وجود الحكم وعدم مخالفته للنظام العام،ومن ثم إصدار حكمه سواء بقبول الطلب أو رفضه، وصولا الى مرحلة الطعن في قرار القاضي من قبل الطرف الذي يهمه الأمر. La mise en œuvre de la décision arbitrale l'étape la plus importante du processus de mise en œuvre dans son ensemble, Vbesdor la sentence arbitrale est censé mis en œuvre par les parties de manière amicale, mais il peut être pour l'une des parties qui ne parviennent pas à l'application de la sentence arbitrale, faisant de l'autre station de partie à l'exécution forcée par la demande de l'une à l' autorités judiciaires suite à la levée d'un système de poursuite ou d'un système l'ordre d'exécution et de suivre les procédures prévues par la loi, le juge puis d'étendre le contrôle de la sentence arbitrale et assurez-vous qu'il est de la gouvernance, ne pas violer l'ordre public, et ensuite une décision d'accepter ou de rejeter The implementation of the arbitration ruling the most important stage of the implementation process as a whole, Vbesdor the arbitration award is supposed implemented by parties friendly way, but it can be for one of the parties that fail in the implementation of the arbitration award, making the other party resort to forced execution by the request of one to the judicial authorities following the lifting of a lawsuit system or system the execution order and follow the procedures provided for by law, to the judge then to extend control over the arbitration award and make sure there is governance, not violating public order, and then a ruling whether to accept or reject the application, down to the appeal stage in the judge's decision by the party who is interested.
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