الشكلية في عقود التجارة الإلكتزونية
Résumé: الشكلية في العقود تعني أمرين: الأول أن يشترط لصحة التصرفات القانونية والتي ،من بينها العقود إتباع إجراءات قانونية معينة حتى يعتبر التصرف صحيحا منتجا لآثاره .وبالتالي هي ركن لانعقاد العقد أما الأمر الثاني فيقصد بها اشتراط القانون إضفاء صيغة معينة للعقد من أجل قبوله في الإثبات، ويكون حجة على أطرافه والغير في حالة نشوب نزاع. وبما أن عقود التجارة الإلكترونية يتم إبرامها في بيئة إلكترونية، فإن جدال فقهي قد ثار حول الطبيعة القانونية للكتابة الإلكترونية، بين من يعتبرها وسيلة تعاقد، وبين من يعتبرها وسيلة .إثبات، ومن أجل إزالة الغموض على طبيعة هذه الكتابة كان لنا هذه الدراسة La forme dans les contrats veut dire deux choses : d’abord d’exiger pour que les contrats soient correctes, de suivre certaines procédures légales pour être considéré comme un véritable acte de son produit, et donc c’est à l’angle du contrat. La deuxième chose est destinée par l’exigence de la loi pour donner une formule du contrat pour leur acceptation en preuve et sont contraignantes pour ses partie et le tiers en cas de litige. Est comme les contrats de commerce électroniques concluent dans un environnement virtuelle, une controverse doctrinal surgi sur la nature juridique de l’écriture électronique, entre ceux qui y voient un moyen de contrat, et ceux qui y voient un moyen de preuve. Afin d’éliminer l’incertitude sur la nature de ce type nous avons cette étude.
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