النظام الجبائي البيئي بين الردع و التحفيز
2016
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Mohamed Khider - Biskra

ع
عبد الغني, حسونة

Résumé: ينقسم النظام الجبائي البيئي الذي يندرج في إطار النظام الجبائي العام إلى مستويين إثنين ، الأول ردعي تماشيا على فكرة مبدأ الملوث الدافع الذي يهدف إلى تحميل التكاليف الاجتماعية للتلوث حيث يتحمل الملوثون مسؤولية معالجة أضرار التلوث الذي تسببت فيه نشاطاتهم ، والثاني تحفيزي يسعى إلى تخفيف الأعباء الجبائية على الأنشطة غير المضرة بالبيئة . و إنطلاقا من هذا يثار الإشكال حول مدى فعالية كل منهما في تحقيق الحماية الأمثل للبيئة و من ثم تحقيق التنمية المستدامة في بعدها البيئي

Mots-clès:

Le système fiscal environnemental qui est constitue une part du du système fiscal globale peut être divisée en deux niveaux
la premier dissuasif suivant le principe du motif du pollueur
qui signifie que les pollueurs doit payé les couts sociales de la pollution de façon ce que les les pollueurs assument la responsabilité de traiter les dégats de la pollution causés par leurs activités.
.Le seconde motivant contribue à diminuer le taux d’impôt pour les activités non polluant à partir de ces deux points on peut dire que le problème est de l’efficacité de ce système fiscal environne talle pour une meilleur protection de l’environnement et pour enfin réaliser le développement durable dans sa dimension environnetalle .

Publié dans la revue: مجلة المفكر

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