دور مؤشرات المنازعات الجبائية في تقييم أداء الرقابة الجبائية
2023
Mémoire de Master
Sciences Administratives, Économie, Commerce Et Gestion

Centre Universitaire D'illizi

ع
عبد الصمد سليماني
ع
علاء الدين مهرية
إ
إشراف الدكتور : بن قردي امين

Résumé: الملخص: هدفت هده الدراسة الى ابراز أداء الرقابة الجبائية ودلك من خلال مؤشرات المنازعات الجبائية لمعرفة مدى التزام المحقق الجبائي في المحاسبة ودلك في تطبيق القانون الجبائي لتفادي اللجوء الى المنازعات الجبائية. حيث تناولت هده الدراسة الاطار النظري للرقابة والمنازعات الجبائيةتم الإعتماد على دراسة حالة في الجانب التطبيقي بإستخدام وثائق ومستندات مقدمة من طرف مديرية الضرائب بولاية إيليزي من سنة 2019-2022 . وفي الأخير خلصت الدراسة إلى أن الرقابة الجبائية و مؤشرات المنازعات الجبائية تعد مؤشرا مهما لتطبيق القانون الجبائي في احسن صوره . Cette étude visait à mettre en évidence la performance du contrôle fiscal, et c'est à travers les indicateurs de contentieux fiscal de connaître l'étendue de l'engagement de l'enquêteur fiscal dans la comptabilité, et c'est dans l'application du droit fiscal pour éviter de recourir au contentieux fiscal. Là où cette étude a traité du cadre théorique du contrôle fiscal et du contentieux, elle s'est appuyée sur une étude de cas, et du côté appliqué, à partir des documents et papiers fournis par la Direction des Impôts de l'Etat d'Illizi à partir de l'année 2019-2022. Enfin, l'étude a conclu que les indicateurs de contrôle fiscal et de contentieux fiscal sont un indicateur important pour l'application du droit fiscal dans sa meilleure forme.

Mots-clès:

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