الضرر وآليات إصلاحه في المادة الإدارية
2024
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Centre Universitaire De Maghnia

ب
برودي إيمان

Résumé: ملخص: يعد الضرر شرطا ضروريا لتحقيق المسؤولية الادارية، وعلى أساسه ينشأ حق الضحية في اصلاح الضرر. وتتحقق مسؤولية الادارة إما على أساس الخطأ، أو بدون خطأ. ومن ناحية أخرى فإنَّ نوع الضرر قد يكون ماديا أو معنويا. وللاستفادة من إصلاح الضرر، يجب على المتضرر اللُّجوء إلى القاضي الإداري بواسطة دعوى التعويض. Résume : Le dommage est considéré comme une condition nécessaire de la responsabilité administratives, ce qui ouvre droit à la victime à une rèparation du dommage. La responsabilité de l’administration peut être fondée, soit sans faute, D’autre part le dommage peut être d'ordre matériel ou d'ordre moral. Mais pour pouvoir bénéficier du dommage, la victime doit saisir le jeuge administratif par un recours en indemnité. Abstact : The damage is considered à necessary condition for the achievement of administrative responsibility, which un turn gives the victim the right for repair the damage. The responsibility for the administration canadienne bé based either on fault or no- fault. Also, the damage can be either material or moral. But in order to benefit from compensation for the damage, the victime must resort to the administrative judge by the use of action for damages.

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