رضا المريض في عقد العلاج الطبي
2018
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Université Abdelhamid Ibn Badis - Mostaganem

ز
زوبيدة, زعيطي

Résumé: الملخص الالتزام بالحصول على رضا المريض في عقد العلاج الطبي يعتبر من أهم الالتزامات الملقاة على عاتق الطبيب، إذ من واجب الطبيب الحصول على رضا المريض قبل أي تدخل علاجي أو جراحي، وتخلف هذا الرضا يجعل الطبيب مخطأ ومسؤولا عن المخاطر المترتبة عن العلاج ولو لم يرتكب ادني خطأ في مباشرته. ويصدر هذا الرضا من المريض أو من يمثله قانونا إذا كان في حالة لا تسمح له بالتعبير عن رضائه، شريطة أن يكون هذا الرضا حرا ومتبصرا ويعتد به قانونا. كما أن التزام الطبيب بالحصول على رضا المريض بالعلاج يثير مسألة من يتحمل عبء الإثبات في حالة الادعاء بتخلف تنفيذ هذا الالتزام والذي جعله القضاء الفرنسي على عاتق المريض تطبيقا للقواعد العامة في الإثبات. وينصب هذا المقال بشكل أساسي على تبيان مفهوم الرضا في عقد العلاج الطبي وتحديد نظامه القانوني . résumé L'engagement d'obtenir le consentement du patient dans le contrat de traitement médical est un des engagements les plus importants qui incombent au médecin. Il appartient au médecin d'obtenir le consentement du patient avant toute intervention de traitement ou chirurgicale. L'absence d'un tel consentement rend le médecin fautif et responsable des risques résultant du traitement même si aucune erreur n'a été commise. Ce consentement est donné par le patient ou par son représentant habilité s'il n'est pas en état d'exprimer son consentement, à condition que ce consentement soit libre, éclairé et légalement valable. L'engagement du médecin d'obtenir le consentement du patient soulève la question du fardeau de preuve en cas d'allégation concernant l'absence d'exécution de ce consentement; que le droit français met à la charge du patient en application des règles générales de preuve. Cet article définit principalement le concept de consentement dans le contrat de traitement médical et son régime légal

Mots-clès:

الطبيب ـ المريض ـ المسؤولية الطبية ـ الرضا
Médecin - patient - responsabilité médicale - consentement

Publié dans la revue: مجلة حقوق الإنسان والحريات العامة

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