النظام القانوني للرسوم و النماذج الصناعية في ظل التشريع الجزائري
Résumé: تعد الرسوم والنماذج الصناعیة من عائلة الملكیة الصناعیة ومن بین العناصر التي 86 المتعلق - تدخل في تكوین المحل التجاري والتي قام المشرع بتنظیمها بموجب الأمر 66 بالرسوم والنماذج الصناعیة حیث تلعب هذه الأخیرة دور في بالغ الأهمیة في الحیاة الاقتصادیة كونها تعد ثمرة ونتاج العقل البشري، فهي تضفي على المنتج رونقا خاصا به تمیزه عن غبره من المنتجات المماثلة مما یسمح للمستهلكین للإقبال على ش ا رئها وذلك للزیادة من فرص تسویقها لذا فأهمیتها لها فائدة كبیرة في تشجع المنافسة المشروعة وتؤدي بدورها تؤدي إلى خلق إلى ممارسات تجاریة. Les dessins et les modèles industriels appartiennent à la propriété industrielles qui sont comptés parmi les éléments entrant dans la constitutution du local commercial, et gui ont été organisés par le législateur en vertu de l’ordonnance 66-86 relative aux dessins et les modèles industriels. Cependant ces derniers jouent un rôle très important dans la vie économique, puisque ils sont considères comme le fruit et le produit du cerveau humain car ils ajoutent au produit élégance propre à lui et le distinguant des produits similaires. Ce gui incite en outre le consommateur à les acheter afin de favoriser sa commercialisation. C’est pourquoi, leur valeur est importante pour encourager la compétence légale, et mène même à créer des activités commerciales.
Mots-clès:
Nos services universitaires et académiques
Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).
Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!
Aucun fichier associé
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".
