الجرائم الواقعة على النفس وعواملها
2011
Autre
Histoire Et Arts

Université Hamma Lakhdar - Eloued

ب
بورويس, العيرج

Résumé: يعالج هذا الموضوع مسألة تجريم الأفعال التي يترتب عليها إسقاط الحمل عمدا، فيتطرق إلى أنواع الإجهاض: التلقائي (العفوي)، المحدث أو المتعمد، العرضي، العلاجي، الشرعي، والجنائي كما يبرز العقوبات المقررة لجريمة الإجهاض في ظل التشريع الجنائي الجزائري، وبيان العوامل التي تهيئ لهذه الجرائم. Résumé Ce sujet traite de la question de criminalisation des actes qui conduisent à l’avortement. Il traite les types d’avortement : l’avortement spontané, provoqué, thérapeutique, légal. Nous abordons également les sanctions prévues pour le crime d’avortement en vertu de la législation pénale algérienne, et que les facteurs prédisposant à ces crimes.

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