شبه العقود
2023
Autre
Droit Et Sciences Politiques

Université Benyoucef Benkhedda - Alger 1

ج
جواهرة, عبد الكريم

Résumé: هذه المطبوعة تناولت موضوع شبه العفود بإعتباره مصدر من مصادر الالتزام، وشبه العقود هي كل ما يسمى الإثراء بلا سبب والدفع الغير مستحق والفضالة، وسميت شبه العقود لكونها ليست بعقود ولكن ترتب إلتزامات وكأنها عقود لذلك إصطلح بتسميتها شبه العقود.

Mots-clès:

شبه العقود
مصادر الالتزام
الإثراء بلا سبب
الدفع الغير مستحق
الفضالة
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