دور أطراف عقد الاستثمار الدولي في إعادة توازنه المالي
2023
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Frères Mentouri - Constantine 1

ب
بوطبالة, معمر

Résumé: تستهدف هذه الدراسة بيان الدور الذي تؤديه مختلف الأدوات الاتفاقية المتاحة لأطراف عقود الاستثمار الدولية ذات الآجال الممتدة في إعادة توازنها المالي المفقود، بحكم أنها تنفذ على فترات زمنية متعاقبة، مما يعرضها في الغالب الأعم لظروف استثنائية غير متوقعة تجعل من تنفيذ الالتزام أمراً ممكنا، لكنه يتسم بالصعوبة والمشقة في التنفيذ، مما يعرض المدين إلى خسارة فادحة، مما يستوجب رد الالتزام المرهق إلى الحد المعقول حفاظا على ديمومة واستقرار الروابط العقدية وتكريسا لمبدأ العدالة العقدية المهيمن على معاملات التجارة الدولية العابرة للحدود. Abstract This study aims to show the role played by the various agreement tools available to the parties to international investment contracts with extended terms in restoring their lost financial balance because they are implemented over successive periods, which in most cases exposes them to exceptional and unexpected circumstances that implement the commitment possible, but it is characterized by difficulty and hardship, in implementation, which tells the debtor to a heavy loss, which necessitates returning the burdensome obligation to a reasonable extent to preserve the sustainability and stability of contractual ties and to establish the principle of contractual justice that dominates international cross-border trade transactions. Résumé Cette étude vise à montrer le rôle joué par les différents outils conventionnels dont disposent les parties aux contrats internationaux d'investissement à durées étendues dans le rétablissement de leur équilibre financier perdu car mis en œuvre sur des périodes successives, ce qui les expose le plus souvent à des circonstances exceptionnelles et imprévues qui mettre en œuvre l'engagement possible, mais il se caractérise par une difficulté et une pénibilité, dans la mise en œuvre, qui fait subir au débiteur une lourde perte, qui nécessite de restituer l'obligation onéreuse dans une mesure raisonnable pour préserver la pérennité et la stabilité des liens contractuels et asseoir le principe de la justice contractuelle qui domine les transactions commerciales internationales transfrontalières.

Mots-clès:

توازن مالي
حرية تعاقد
عدالة عقدية
إعادة تفاوض
تحكيم

Publié dans la revue: Revue Des Sciences Humaines

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