La Procédure De Vérification Fiscale Faite Sur Les Comptes Des Entreprises Cas Pratique : Au Sien De La Diw Tizi Ouzou

Résumé: Dans ce travail, il s’agit de mettre en lumière un phénomène économique très récurant dans la vie des entreprises qui est celui du contrôle fiscal, La vérification fiscale regroupe les différentes procédures qui permettent aux agents de la direction générale des impôts de réparer les omissions, les insuffisances ou les erreurs d’impositions. Le but de notre recherche est de comprendre les différentes étapes à suivre pendant l’exécution de la procédure de vérification fiscale, Ceci nous amène à nous interroger en premier lieu sur les diverses stratégies que l’administration fiscale peut adopter, Sur quelle base s’effectue le choix de telle stratégie et quand est ce que l’administration fiscale lance cette procédure. Ces questions ont été traitées dans les trois chapitres du mémoire à fin de tirés une conclusion qui nos servi comme élément de réponse à notre problématique. Après avoir expliqué la notion de la fiscalité aussi donné une idée sur le fonctionnement de l’administration et le système fiscale en Algérie, nous avons Sitter et définie les différents types de vérifications fiscales (VC, VPC, VASF) avec une explication précises de vérification de la comptabilité qui début par l’envoi d’un avis de vérification suivie de la charte du contribuable et achevé par un rôle de régularisation. Nous avons présenté un cas pratique a trévère un stage que nous avons effectué au sein de la direction des impôts de la wilaya de Tizi-Ouzou (DIWTO), ce qui a à fait ressortir quelques erreurs et omissions qui sont causé par le non respect des règles fiscales du code des impôts, la non maîtrise de la fiscalité par les comptables et même la non communication des données réelles par les dirigeants à leurs comptables. On a conclue que l’examen de vérification fiscale permet a l’entreprise de s’améliorer et essayer de se perfectionner grâce à la nécessité permanente de la tenue d’une comptabilité claire et conforme aussi assurer la transparence des déclarations.

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