الاستوبل أو ما يعرف بمبدأ عدم التناقض إضرارا بالغير في القانون الإجرائي
2018
Articles Scientifiques Et Publications
ASJP
Autre

Université Amar Telidji - Laghouat

س
سعاد, مجاجي

Résumé: المبدأ الذي بمقتضاه لا يجوز للشخص أن يتناقض مع نفسه إضرارا بالغير، راسخ حاليا في القضاء الفرنسي، هذا المبدأ معروف تحت اسم الإستوبل مصطلح يعود إلى القانون الأنجلو أمريكي يسمح بمعاقبة الطرف الذي بسلوكه المتناقض خان الثقة المشروعة لخصمه. في القانون الإجرائي الفرنسي يترجم في إحباط مسعى الخصم من الاستفادة من موقف يتناقض مع ما سابق مسلكه عندما يحدث هذا التغيير على حساب الغير. إنه يتعلق بآلية إغلاق حكمي تعمل بطريقة الدفع بعدم القبول أو عدم سماع الدعوى. Résumé Le principe selon lequel nul ne peut se contredire au détriment d’autrui est désormais bien ancré dans la jurisprudence française. Ce principe également connu sous le nom l’estoppel , un concept issue du droit anglo-américain, permet de sanctionner une partie qui par son comportement contradictoire a trompé la confiance légitime de son adversaire. En droit français processuel, il se traduit par la prohibition pour une partie se prévaloir d’une position contraire à celle prise antérieurement, lorsque ce changement se produit au détriment d’un tiers. Il s’agit d’un mécanisme de blocage qui fonctionne à la manière d’une fin de non recevoir.

Mots-clès:

قانون إجرائي –تناقض- ضرر -استوبل- عدم القبول
Droit processuel-contradiction- préjudice -estoppel-fin de non recevoir

Publié dans la revue: المجلة الأكادمية للبحوث القانونية والسياسية

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