نظرية البطلان في قانون الإجراءات الجزائية الجزائري - مرحلة المحاكمة أمام محكمة الجنح -
Résumé: إنصبت دراسة هذا الموضوع حول بطلان إجراءات المحاكمة أمام محكمة الجنح، بصدور الإجراء معيب يكون البطلان جزاء له على مخالفته مبدأ الشرعية الإجرائية الجنائية. كما تناولت الدراسة أسباب وأنواع البطلان، والآثار الناتجة عنه، وكيفية تصحيح الإجراء المعيب، وتم تفصيل مراحل إجراءات المحاكمة وما ينجم عن مخالفتها من بطلان بنوعيه المطلق والنسبي. لننهي الدراسة بجملة من النتائج والإقتراحات. Résumé de l'étude: L’étude de ce sujet s’est concentrée sur la nullité du procès devant le tribunal correctionnel, en raison du fait que la procédure est irrégulière et que la nullité est une sanction pour avoir violé le principe de la légalité de la procédure pénale. L'étude a également abordé les causes et les types de nullité, leurs effets et les moyens de corriger la procédure défectueuse, ainsi que ont été détaillées Les étapes du procès et les conséquences de nullité des deux type sabsolue et relative. Pour conclure l'étude avec un ensemble de résultats et de suggestions.
Mots-clès:
Nos services universitaires et académiques
Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).
Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!