تسوية النزاعات التجارية الدولية في اطار منظمة التجارة الدولية
2015
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ه
هاجر بوكسيبة

Résumé: في إطار منظمة التجارة العالمية محصلة تطور كبير بدءا من اتفاقية الغات (GATT) ووصولا إلى اتفاقية منظمة التجارة العالمية كونه نظام جديد للتسوية فرضته الظروف المعاصرة بما يكفل الفصل المعجل والفعال للنزاعات وبما يحقق مصالح الدول الأعضاء ، وتعد آلية تسوية النزاعات من أهم الإصلاحات الهيكلية الهامة التي أدخلتها جولة الأوروغواي على نظام الغات (GATT) وقد أولت عناية خاصة بآليات تسوية النزاعات من خلال الإجراءات التي أقرتها مذكرة التفاهم . الكلمات المفتاحية : تسوية النزاعات ، منظمة التجارة العالمية . Le règlement des différends dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) , est considéré comme l’aboutissement d’une longue évaluation depuis le GATT jusqu’au la convention de l'OMC . Ce nouveau système de règlement est imposé par les circonstances actuelles, car il assure un règlement rapide et efficace des conflits, réalisant par la même les intérêts des états membres. Les mécanismes des règlement des différends est la plus importante réforme structurelle introduite par l'Uruguay Round sur le système du GATT ;ceci apparait à travers la priorité donné au mécanisme des procédures du règlement des différends décidés par le mérou dur d’entente / Mots clés: le règlement des différends, l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC ) .

Mots-clès:

تسوية النزاعات
-منظمة التجارة الدولية
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