Les Contraintes Liées À La Procédure De Dédouanement Des Marchandises
2019
Mémoire de Master
Sciences Administratives, Économie, Commerce Et Gestion

Université Abderrahmane Mira - Bejaia

M
Mansouri, I Wissam
M
Mansouri, Wissam
K
Khaldi, Seddik

Résumé: Les procédures de dédouanement jouent un rôle primordial dans les échanges internationaux, elles sont considérées comme étant un régulateur des volumes des échanges extérieurs. Ces échanges font appel la plupart de temps à des intermédiaires appelés " transitaires " qui intervient en amont et en aval des chaines de productions,et aussi accomplissent pour autrui des formalités administratives et réglementaires qu'exige l'administration des douanes. Ces intermédiaires sont souvent confrontés à des contraintes de touts genres soit en termes de temps, lourdeurs administratives et autres. Cette recherche nous a permis de comprendre le processus de dédouanement des marchandises qui passe par plusieurs étapes à savoir : la conduite en douane, la mise en douane, les formalités de dédouanement, la liquidation, l'acquittement des frais des doits et taxes et enfin l'enlèvement de la marchandise. Pour effectuer toutes ses étapes l'administration des douanes exige plusieurs documents pour chaque étapes ce qui complique et rend coûteux le travail des transitaires et les opérateurs économiques.

Mots-clès:

transitaire
procédure de dédouanement
douane
régim
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