نظرية مضار الجوار و المسؤولية عن الضرر البيئي
Résumé: تعتبر نظرية مضار الجوار من النظريات المنتشرة في عديد الأنظمة القانونية. و رغم أنها كانت في الأصل تنطبق على المضار المرتبطة بعلاقات الجوار ( ضجيج، روائح كريهة، أدخنة)، إلا أنها توسّعت شيئا فشيئا لتشمل المضار البيئية. و لم يكن هذا التوسّع ممكنا بدون اعتماد تصوّر مرن لمفهوم الجار و لمفهوم الضرر و العلاقة السببية. رغم ذلك فإن نظرية مضار الجوار غير المألوفة أظهرت محدوديتها نظرا لعدم انطباقها على بعض المضار البيئية. و بذلك، أصبح من الضروري وضع نظام خاص للضرر البيئي. Résumé La théorie des troubles anormaux de voisinage est une théorie consacrée par plusieurs systèmes juridiques. Bien qu’elle soit à l’origine applicable aux troubles créés par les voisins (bruit, mauvais odeurs, fumées) elle a été étendue aux dommages environnementaux. Cette extension a été possible grâce à une conception souple de la notion du voisin et de la notion du dommage ainsi que celle de la causalité. Toutefois, la théorie des troubles anormaux de voisinage a montré ses limites, car certains dommages environnementaux ne peuvent pas être régis par cette théorie. Dès lors, il est nécessaire d’instaurer un régime spécifique au dommage environnemental.
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Publié dans la revue: المجلة الأكادمية للبحوث القانونية والسياسية
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