مبدأ سلطان الإرادة في قانون المنافسة
2019
Mémoire de Master
Droit

Université Kasdi Merbah - Ouergla

م
معلم, خولة

Résumé: يعد قانون المنافسة أحد مظاهر التنظيم الحر للاقتصاد، بما يفترض معه من حرية المنافسة بين الأعوان الاقتصادين وحرية الوصول إلى العملاء. وبالرغم من أصالة قواعده إلا انّه جاء معتمدا ومعززا لمبدأ هام وهو مبدأ سلطان الارادة، مما إستلزم منه الرجوع إلى القواعد العامة للالتزامات باعتبارها الشريعة العامة، ليستمد منها القواعد التي من شأنها تنظيم المنافسة. ما أبرز العلاقة بين مبدأ سلطان الإرادة ومبدأ حرية المنافسة. لكن هذه الحرية لا تتحقق في الواقع إلا إذا كانت شروط المنافسة متاحة لجميع الأعوان الاقتصادين، لاسيما حرية الدخول الى الأسواق ونزاهة الممارسات التجارية وتماثل شروطها بالنسبة لجميع الكيانات المتنافسة. وهوما استدعى تدخل الدولة عن طريق ضبطها للعلاقة بين الأعوان الاقتصادين المتنافسين من خلال أحكام قانونية ذات مضامين وغايات متعددة. Le droit de la concurrence est l'une des manifestations de la libre organisation de l'économie, qui implique la libre concurrence entre les agents économiques et le libre accès à la clientèle. Malgré l’originalité de ses règles, elle a été adoptée et renforcée par le principe du pouvoir de volonté, qui impose de faire référence aux règles générales des obligations en tant que droit général établissant les règles régissant la concurrence, qui met en évidence la relation entre le principe de volonté et le principe de libre concurrence, Ne peut être atteint que si les conditions de concurrence sont disponibles pour tous les agents économiques, en particulier le liberté d'accès aux marchés et l'intégrité des pratiques commerciales, aissi que l’égalité des conditions pour toutes les entités concurrentes, ce qui ne peut être atteint en réalité. Ce qui appelle l’intervention de l’État pour contrôler la relation entre les deux économies concurrentes par le biais de dispositions légales aux contenus et objectifs multiples.

Mots-clès:

حرية المنافسة
مبدأ سلطان الارادة
النظام العام التنافسي
التوازن العقدي
التعسف في استغلال القوة الاقتصادية
القوة الاقتصادية
liberté de concurrence
principe de volonté
ordre public concurrentiel
équilibre collectif
abus de pouvoir économique
économie de marché
politique législative
freedom of competition
principle of will
competitive public order
collective balance
abuse of economic powe
market economy
legislative policy
Nos services universitaires et académiques

Thèses-Algérie vous propose ses divers services d’édition: mise en page, révision, correction, traduction, analyse du plagiat, ainsi que la réalisation des supports graphiques et de présentation (Slideshows).

Obtenez dès à présent et en toute facilité votre devis gratuit et une estimation de la durée de réalisation et bénéficiez d'une qualité de travail irréprochable et d'un temps de livraison imbattable!

Comment ça marche?
Nouveau
Si le fichier est volumineux, l'affichage peut échouer. Vous pouvez obtenir le fichier directement en cliquant sur le bouton "Télécharger".
Logo Université


Documents et articles similaires:


footer.description

Le Moteur de recherche des thèses, mémoires et rapports soutenus en Algérie

Doctorat - Magister - Master - Ingéniorat - Licence - PFE - Articles - Rapports


©2025 Thèses-Algérie - Tous Droits Réservés
Powered by Abysoft