خصوصية التراضي في العقود الالكترونية
2022
Mémoire de Master
Sciences De L'Information Et De La Communication

Université Mohamed El Bachir El Ibrahimi - Bordj Bou Arréridj

ح
حليلو, نصير

Résumé: إن النظرة التقليدية للإيجاب والقبول الإلكتروني قد تأثرت بالخصوصية الإلكترونية الحديثة لإبرام العقد، لأن العقد أصبح يبرم دون الحضور المادي للأطراف بمجلس العقد وقت انعقاده،وأن للأنترنت دور كبير في إزالة خطوات التفاوض والوساطة وإنشاء علاقة مباشرة بين المورد والمستهلك. إن الأنترنت قد أزالت مبدأ الحدود بين الدول حسب النظام الكلاسيكي القديم. لذا يعتبر الإيجاب والقبول دوليين عابرين للحدود، وأصبح التعبير عنهما يأخذ أشكالا وطرق متعددة حسب تعدد الوسائط الإلكترونية واتساع شبكة الأنترنت، كما أن الرجوع عن التعاقدات المبرمة بين الأطراف يكون من خلال هذه الوسائط، وأصبح للمستهلك الحق في العدول عن تنفيذ تعاقداته الإلكترونية إذا كانت في غير صالحه. Résumé : La conception traditionnelle positive et le fait d’accepter le domaine électronique s’est influé de la spécificité électroniquemoderne pour faire un pact aux délais de sa conception. L’internet a un rôle principal dans l’élimination de la procédure de la négociation et la médiatisation ainsi que la création d’une relation direct entre le consommateur et le producteur. L’internet a supprimé le principe des frontières entre les pays selon le régime classique ancien, C’est pour cela que l’acceptation entre les états transmettant les frontières, parler de cela se fait par plusieurs façons selon les médiateurs électroniques et l’état de la toile. En plus, les contrats effectués entre ces parties se fait via médiateurs ce qui ouvre le droit au consommateur de recourir à ces contrats électroniques qui ne sont pas à son profit.

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