السلطة التحقيقية للقاضي الإداري
2016
Mémoire de Master
Droit Administratif

Université Mohamed Boudiaf - M'sila

ب
بن الطیب عبد القادر

Résumé: إن المشرع الج ا زئري منح القاضي الإداري سلطات واسعة في مجال التحقیق بهدف أعادت التوازن المطلوب بین طرفي الن ا زع، نظ ا ر لوجود الإدارة طرفا في الدعوى الإداریة، و إن كانت هذه السلطات لها ما یبررها من الناحیة القانونیة التي یظهر فیها الدور الایجابي للقاضي الإداري، إلا انه ملزم بالتقید بمبدأ الحیاد و عدم القضاء بعلمه الشخصي و مبدأ الوجاهیة حین استعمله لوسائل التحقیق بهدف ضمان حقوق المتقاضین. Le législateur algérien a accordé des pouvoirs administratifs du juge et de la capacité dans le domaine de l'enquête afin de rééquilibre nécessaire entre la Partie au conflit en raison de la présence de l'administration partie à la procédure administrative et si ces autorités sont justifiées en termes juridiques dans lesquels le rôle positif du juge administratif semble, cependant, qu'il est tenu de respecter le principe de neutralité et l'incapacité à éliminer ses connaissances et son principe personnel des parties défaillantes lorsqu'il est utilisé par les moyens d'investigation en vue de garantir les droits des justiciables.

Mots-clès:

القاضي
السلطة
القانون الاداري
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