اتفاق التحكيم التجاري الدولي في التشريع الجزائري
2023
Mémoire de Master
Droit Et Sciences Politiques

Université Mohamed El Bachir El Ibrahimi - Bordj Bou Arréridj

ع
عبيد, نور الهدى
ب
بوعبدالله, الهام

Résumé: في ضل التطورات الحاصلة في مجال العلاقات التجارية سواء الداخلية أو الدولية فإن ذلك يؤدي حتما إلى ظهور ونشوب العديد من النزاعات يجب حلها والتصدي غليها عن طريق القضاء أو عن طريق مجموعة من الوسائل البديلة عنها، ففي الزمن الحالي انسب طريق بديل لتسوية تلك المنازعات هو التحكيم. احتل التحكيم الصدارة لتوفره على مزايا عديدة كالسرعة في الإجراءات والمحافظة على استمرارية العلاقة بين الأطراف المتنازعة. تبدأ العملية التحكيمية باتفاق مبرم بين الأطراف الراغبة في اللجوء إلى التحكيم تحت اسم" اتفاق التحكيم التجاري الدولي"، وأهم ما يميز هذا الأخير أنه يتولد عن مبدأ أساسي وهو مبدأ سلطان الإرادة. ويتجلى هذا المبدأ من خلال منح الأطراف كامل الحرية في اختيار المحكم وهيئة التحكيم، الإجراءات المتبعة، مكان التحكيم، القانون الواجب التطبيق على النزاع وغيرها... وتنتهي الخصومة التحكيمية بحكم تحكيمي موافق للنظام العام والآداب العامة حيث يكتسب حجيته بالاعتراف به من قبل قضاء الدولة التي سيطبق فيها. Résumé Compte tenu de l'évolution qui s'opère dans le domaine des relations commerciales, qu'elles soient internes ou internationales, cela conduit inévitablement à l'émergence ou à l'éclatement de nombreux litiges qui doivent être résolus et traités par voie judiciaire ou par un ensemble de voies alternatives. À l'heure actuelle, la voie alternative la plus appropriée pour régler ces différends est l'arbitrage. Là où l'arbitrage a pris les devants car il présente de nombreux avantages tels que la rapidité des procédures et le maintien de la continuité des relations entre les parties en conflit. Le processus d'arbitrage débute par un accord conclu entre les parties souhaitant recourir à l'arbitrage sous le nom de « Convention d'arbitrage commercial international ». La chose la plus importante qui distingue ce dernier est qu'il est généré à partir d'un principe de base, qui est le principe de l'autorité de la volonté. Ce principe se manifeste en donnant aux parties une totale liberté dans le choix de l'arbitre ou du tribunal arbitral, des procédures à suivre, du lieu de l'arbitrage, de la loi applicable au litige, etc. Le litige arbitral se termine par une sentence arbitrale conforme à l'ordre public et aux bonnes mœurs, et acquiert son autorité en étant reconnue par la justice du pays dans lequel elle sera appliquée.

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